Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUBOTA EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLASSIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUBOTA EUROPE domicilié(e) 19/25 RUE JULES VERCRUYSSE, BP50088 - 95101 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 077 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KUBOTA EUROPE, M. BENOIT LETANG domicilié(e) 19/25 RUE JULES VERCRUYSSE, BP50088 - 95101 - ARGENTEUIL - France.
La marque CLASSIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUBOTA EUROPE, SAS - 19/25 RUE JULES VERCRUYSSE, BP50088 - 95101 - ARGENTEUIL - France - SIREN 302077565
KUBOTA EUROPE, M. BENOIT LETANG - 19/25 RUE JULES VERCRUYSSE, BP50088 - 95101 - ARGENTEUIL - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; foreuses ; élévateurs ; pelleteuses ; pièces de train de chenilles pour vehicules (galets de roulement, poulies, roues folles, couronnes, barbotins) ; alternateurs pour véhicules ; demarreurs pour moteurs ; dents de godet pour vehicules ; pieces et equipements d'attelage pour véhicules (bras de relevage, chandelle de relevage, axe 3e point de relevage, rotules pour relevage) ; filtres pour moteur ; filtre a carburant ; filtre a huile ; filtre pour machines ; lames (parties machines) ; portes-lames (parties machines) ;
Dispositifs lumineux d'avertissement (gyrophares) ; batteries pour vehicules ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; Optiques et phares pour vehicules ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; chenilles pour véhicules ; balais essuie-glace ; pneumatiques pour véhicules ; vitres de vehicules.
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