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Marques déposées par la société étrangère KUBOTA CORPORATION
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ROUND-PACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUND-PACK
KUBOTA CORPORATION société de droit japonais

Numéro de dépôt :
95598018
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015

Présentation de la marque ROUND-PACK

Déposée le 17 novembre 1995 par la société étrangère KUBOTA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUND-PACK »

Le déposant est la société étrangère KUBOTA CORPORATION domicilié(e) 47-go, 2-ban, 1-chome, Shikitsuhigashi Naniwa-ku,JAPON (dossier no 2296277) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296277) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUND-PACK est expirée depuis le 17 novembre 2015.

KUBOTA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KUBOTA , KUBOTA Submerged Membrane Unit , E-CDIS , KUBOTA , GLIDE CUT , BI-SPEED TURN , K , K , MERT


KUBOTA CORPORATION société de droit japonais - 47-go, 2-ban, 1-chome, Shikitsuhigashi Naniwa-ku,JAPON (dossier no 2296277) - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2296277) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296277 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Machines-outils; machines agricoles, horticoles et de construction y compris pelles retro-caveuses, lieuses, bouldozeurs, moissonneuses-batteuses, concasseurs, cultivateurs, tronçonneuses et tronçonneuses de buissons, générateurs de courant, machines de chargement, faucheuses, tondeuses à gazon, moissonneuses, machines à planter le riz, machines pour le traitement de plants, semoirs, pulvérisateurs motorisés, pulvérisateurs, batteuses, fraiseuses de labour et fraiseuses de labour motorisées, machines à sarcler, machines à souder, machines pour l'empaquetage y compris machines pour l'empaquetage de salades, machines à envelopper y compris machines à envelopper les salades, tous ces produits étant des machines; soupapes (parties de machines); pompes (machines); moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs; parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés