Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KUBOTA Submerged Membrane Unit
KUBOTA CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3183149
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
KUBOTA Submerged Membrane Unit de KUBOTA CORPORATION

Présentation de la marque KUBOTA Submerged Membrane Unit

Déposée le 12 septembre 2002 par la société étrangère KUBOTA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KUBOTA Submerged Membrane Unit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société étrangère KUBOTA CORPORATION domicilié(e) 1-2-47, Shikitsu-higashi, Naniwa-ku, Osaka - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque KUBOTA Submerged Membrane Unit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KUBOTA Submerged Membrane Unit est expirée depuis le 12 septembre 2022.

KUBOTA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KUBOTA , E-CDIS , KUBOTA , GLIDE CUT , BI-SPEED TURN , ROUND-PACK , K , K , MERT


KUBOTA CORPORATION, Société de droit japonais - 1-2-47, Shikitsu-higashi, Naniwa-ku, Osaka - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504575 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Réacteurs de traitement de boues/eaux usées, équipements de traitement de boues/eaux usées en particulier éléments de filtration à cartouches, parties des produits précités.