Déposée le 10 septembre 1999 par la société étrangère KUBOTA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la société étrangère KUBOTA CORPORATION domicilié(e) 47-go, 2-ban, 1-chome, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUBOTA CORPORATION, Société de droit japonais - 47-go, 2-ban, 1-chome, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2009 n°2418612 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-21
Renouvellement sans limitation le 16 août 2019 n°2723479 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-16
Machines agricoles, machines horticoles, machines pour la construction, machines pour les travaux publics, machines pour la manutention de marchandises, machines pour le conditionnement, machines pour l'emballage, machines pneumatiques et hydrauliques, machines pour le traitement des aliments et des boissons ; tondeuses à gazon ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; générateurs de courant alternatif (alternateurs) et générateurs de courant continu (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; parties constitutives de tous les produits précités. Tracteurs et autres véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; capots, sièges, boîtes de vitesse, volants et tableaux de bord pour tracteurs et autres véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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