Déposée le 27 octobre 1989 par la société étrangère KUBOTA CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KUBOTA CORPORATION domicilié(e) 2-47, Shikitsuhigashi, 1-Chome Naniwa-ku, Osaka-shi - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUBOTA CORPORATION, Société de droit japonais - 2-47, Shikitsuhigashi, 1-Chome Naniwa-ku, Osaka-shi - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Inscription le 9 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184948 - Publication au BOPI 1995-05-09
Renouvellement sans limitation le 18 août 1999 n°2151138 - Publication au BOPI 1999-08-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415213 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725474 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13
Machines agricoles, horticoles et de construction.Fraiseuses de labour, fraiseuses de labour à moteur, machines agricoles, faucheuses, moissonneuses-batteuses, lieuses, machines à planter le riz, semeuses, pelles rétrocaveuses, chargeuses à roues, concasseurs, niveleuses, soupapes, moteurs, générateurs, pompes, machines à souder, épandeurs d'engrais à moteurs, épandeurs, tronÇonneuses, tronÇonneuses de buissons, moissonneuses, leurs pièces et parties constitutives. Véhicules, tracteurs, transporteurs, véhicules électriques, hélices, leurs pièces et parties constitutives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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