Marque renouvelée - Marque en vigueur

K
KUBOTA CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1557632
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2029
K de KUBOTA CORPORATION

Présentation de la marque K

Déposée le 27 octobre 1989 par la société étrangère KUBOTA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KUBOTA CORPORATION domicilié(e) 2-47, Shikitsuhigashi, 1-Chome Naniwa-ku, Osaka-shi - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque K arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.

KUBOTA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KUBOTA , KUBOTA Submerged Membrane Unit , E-CDIS , KUBOTA , GLIDE CUT , BI-SPEED TURN , ROUND-PACK , K , MERT


KUBOTA CORPORATION, Société de droit japonais - 2-47, Shikitsuhigashi, 1-Chome Naniwa-ku, Osaka-shi - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 9 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184948 - Publication au BOPI 1995-05-09

Renouvellement sans limitation le 18 août 1999 n°2151138 - Publication au BOPI 1999-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415213 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725474 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13

Machines agricoles, horticoles et de construction.Fraiseuses de labour, fraiseuses de labour à moteur, machines agricoles, faucheuses, moissonneuses-batteuses, lieuses, machines à planter le riz, semeuses, pelles rétrocaveuses, chargeuses à roues, concasseurs, niveleuses, soupapes, moteurs, générateurs, pompes, machines à souder, épandeurs d'engrais à moteurs, épandeurs, tronÇonneuses, tronÇonneuses de buissons, moissonneuses, leurs pièces et parties constitutives. Véhicules, tracteurs, transporteurs, véhicules électriques, hélices, leurs pièces et parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.