Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Michelle Made in France
Mle Kubjatova Michaela

Numéro de dépôt :
4024702
Date de dépôt :
03/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2023
Michelle Made in France de Kubjatova Michaela

Présentation de la marque Michelle Made in France

Déposée le 3 août 2013 par mademoiselle Kubjatova Michaela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Michelle Made in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est mademoiselle Kubjatova Michaela domicilié(e) Sous la chapelle, St. Marcel, 73440 ST. MARTIN DE BELLEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Kubjatova Michaela domicilié(e) Sous la chapelle, St. Marcel, 73440 ST. MARTIN DE BELLEVILLE - France.

La marque Michelle Made in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michelle Made in France est expirée depuis le 3 août 2023.


Mle Kubjatova Michaela - Sous la chapelle, St. Marcel, 73440 ST. MARTIN DE BELLEVILLE - France


Mle Kubjatova Michaela - Sous la chapelle, St. Marcel, 73440 ST. MARTIN DE BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.