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Marques déposées par l'association loi 1901 KUBART
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KUBART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUBART
KUBART, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4016352
Date de dépôt :
30/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2023
KUBART de KUBART

Présentation de la marque KUBART

Déposée par voie électronique le 30 juin 2013 par l'association loi 1901 KUBART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KUBART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 KUBART domicilié(e) Chez M. Emmanuel CORRE, 14 Avenue Gilard - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KUBART, M. Emmanuel CORRE domicilié(e) 14 Avenue Gilard - 44200 - NANTES - France.

La marque KUBART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUBART est expirée depuis le 30 juin 2023.


KUBART, Association loi 1901 - Chez M. Emmanuel CORRE, 14 Avenue Gilard - 44200 - NANTES - France


KUBART, M. Emmanuel CORRE - 14 Avenue Gilard - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.