Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KTY
/
STRUCTURAL GLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURAL GLASS
KTY S.A.

Numéro de dépôt :
99831297
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque STRUCTURAL GLASS

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) KTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTURAL GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KTY domicilié(e) 400, rue du Marché Rollay, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 407 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société KTY Madame Brigite VERON - France.

La marque STRUCTURAL GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURAL GLASS est expirée depuis le 22 décembre 2009.

KTY a également déposé les autres marques suivantes : GENESIS , CLASSIC , VITRAGE STRUCTUREL


KTY S.A. - 400, rue du Marché Rollay, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France - SIREN 399407584


Société KTY Madame Brigite VERON - France


Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406807 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Bloc porte-serrurerie et quincaillerie métallique. Meubles – armoire – panneaux en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.