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Marques déposées par l'association loi 1901 KTO
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GeoConfess
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GeoConfess
KTO, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4244370
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
GeoConfess de KTO

Présentation de la marque GeoConfess

Déposée le 28 janvier 2016 par l'association loi 1901 KTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GeoConfess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 KTO domicilié(e) 13 rue du 19 Mars 1962 - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 095 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KTO, Mme VERDIER Stéphanie domicilié(e) 13 rue du 19 Mars 1962 - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque GeoConfess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GeoConfess arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

KTO a également déposé les autres marques suivantes : KTO TV , LUMIÈRE INTÉRIEURE , UNE VOIX DANS LE SILENCE , GOCONFESS , PICTURA , KTO , UNE NUIT AU MONASTERE , LA CUISINE DES MONASTERES


KTO, Association Loi 1901 - 13 rue du 19 Mars 1962 - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 500095518


KTO, Mme VERDIER Stéphanie - 13 rue du 19 Mars 1962 - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 24 octobre 2016 - Rejet partiel n°687789 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Comptabilité ; services de bureaux de placement ; portage salarial.