Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dofomy
KTM, SRL

Numéro de dépôt :
3944715
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
Dofomy de KTM

Présentation de la marque Dofomy

Déposée le 10 septembre 2012 par la société KTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Dofomy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société KTM domicilié(e) 6D rue Jean Zay - 38090 - Villefontaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 579 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KTM, Mme. Karima Touabtia domicilié(e) 6D rue Jean Zay - 38090 - Villefontaine - France.

La marque Dofomy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dofomy est expirée depuis le 10 septembre 2022.

KTM a également déposé les autres marques suivantes : KUNZ PRESSING , Le Comptoir By Kunz , Seluxion , L'Atelier de Lisette , K KUNZ PRESSING , KUNZ


KTM, SRL - 6D rue Jean Zay - 38090 - Villefontaine - France - SIREN 532579687


KTM, Mme. Karima Touabtia - 6D rue Jean Zay - 38090 - Villefontaine - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

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