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Marques déposées par la société étrangère KTM-Sportmotorcycle AG
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KTM RACE ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KTM RACE ORANGE
KTM-Sportmotorcycle AG, Société de droit autrichien

Numéro de dépôt :
4057660
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
01/02/2022
KTM RACE ORANGE de KTM-Sportmotorcycle AG

Présentation de la marque KTM RACE ORANGE

Déposée le 1 février 2012 par la société étrangère KTM-Sportmotorcycle AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « KTM RACE ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la société étrangère KTM-Sportmotorcycle AG domicilié(e) Stallhofner Str. 3 - 5230 - MATTIGHOFEN - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque KTM RACE ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTM RACE ORANGE est expirée depuis le 1 février 2022.

KTM-Sportmotorcycle AG a également déposé les autres marques suivantes : READY TO RACE , READY TO RACE


KTM-Sportmotorcycle AG, Société de droit autrichien - Stallhofner Str. 3 - 5230 - MATTIGHOFEN - Autriche


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Motos, petites motos, scooters à moteur, et toutes leurs pièces et accessoires, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, selles, pneus, roues, jantes, garnitures de frein, disques de frein, garnitures de porte, porte-bagages, mallettes, paniers, sacs à dos pour réservoirs, béquilles, garde-boue, déporteurs, sections arrière, rétroviseurs, bouchons de réservoir, réservoirs, chaînes, bancs, tous pour motos ; véhicules motorisés, à savoir véhicules à deux ou plusieurs axes, également tout-terrain (véhicules tout-terrain, quads) ; véhicules ; motocycles, vélomoteurs, cycles légèrement motorisés, véhicules électriques à deux roues, à savoir motos électriques (eGnition), couvre sièges pour véhicules automobile ; couvertures de selles pour motocyclettes.

Publicité et promotion des compétitions sportives et de divertissement concernant les automobiles et les motos ; publicité et promotion de courses d'automobiles et de motos ; publicité et promotion de spectacles d'automobiles et de motos, de démonstrations de cascadeurs et de pilotes acrobatiques.

Compétitions sportives et de divertissement concernant les automobiles et les motos ; courses d'automobiles et de motos ; organisation de spectacles d'automobiles et de motos, de démonstrations de cascadeurs et de pilotes acrobatiques.