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Marques déposées par la société KTM-SPORTMOTORCYCLE AG Société autrichienne
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KTM
Marque expirée - Marque en non vigueur

KTM
KTM-SPORTMOTORCYCLE AG Société autrichienne

Numéro de dépôt :
96647707
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque KTM

Déposée le 24 octobre 1996 par la société KTM-SPORTMOTORCYCLE AG Société autrichienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KTM »

Le déposant est la société KTM-SPORTMOTORCYCLE AG Société autrichienne domicilié(e) Stallhofner Strasse3,5230 MATTIGHOFEN,AUTRICHE (dossier no 2325286) - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2325286) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KTM est expirée depuis le 24 octobre 2016.

KTM-SPORTMOTORCYCLE AG Société autrichienne a également déposé les autres marques suivantes : HUSABERG


KTM-SPORTMOTORCYCLE AG Société autrichienne - Stallhofner Strasse3,5230 MATTIGHOFEN,AUTRICHE (dossier no 2325286) - Autriche


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2325286) - 75822 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2006 n°2325286 - Publication au BOPI 2006-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 1 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°514933 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

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