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Marques déposées par la société KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne
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HUSABERG
Marque expirée - Marque en non vigueur

HUSABERG
KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne

Numéro de dépôt :
3490965
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
HUSABERG de KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne

Présentation de la marque HUSABERG

Déposée le 27 mars 2007 par la société KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUSABERG »

Le déposant est la société KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne domicilié(e) Stallhofner Strasse 3,5230 MATTIGHOFEN,AUTRICHE - Autriche.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUSABERG est expirée depuis le 27 mars 2017.

KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne a également déposé les autres marques suivantes : KTM


KTM-SPORTMOTORCYCLE AG société autrichienne - Stallhofner Strasse 3,5230 MATTIGHOFEN,AUTRICHE - Autriche


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 1 février 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°514933 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Bicyclettes, motocycles légers, scooters, vélomoteurs, ainsi que leurs pièces détachées, à savoir moteurs pour véhicules terrestres, selles pour bicyclettes et motocyclettes, housses de selle pour bicyclettes et motocyclettes, pneus, roues, jantes, garnitures de freins, disques de freins, carénages, porte-bagages pour véhicules, coffres à bagages destinés aux motocyclettes, sacoches adaptées aux bicyclettes et motocyclettes et fixations pour protèges réservoirs destinés aux motocyclettes, béquilles, garde-boue, becquets, pièces arrières de véhicules, rétroviseurs, bouchons de réservoirs, réservoirs, selles, cache allumage, véhicules motorisés à savoir véhicules bi- et multiaxiaux et tout-terrain (véhicules tout-terrain, quads).

Vêtements, tee-shirts, polos, sweat-shirts, blousons, vestes, pull-overs, chemises, parkas, pantalons, blouses, gants, gants pour motards, vêtements pour motards, sous-vêtements, chaussettes.

Entretien et réparation de véhicules à moteur.