Déposée le 12 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) KTF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COGNITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KTF domicilié(e) 17 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 776 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. CHRONOWSKI Jean-François domicilié(e) Parc du Chater, 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.
La marque COGNITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KTF, SA - 17 Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 352776165
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. CHRONOWSKI Jean-François - Parc du Chater, 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590704 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
