Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIOTEL
Mme KTATA EMNA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE KIOTEL EN FORMATION

Numéro de dépôt :
97691116
Date de dépôt :
05/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2007

Présentation de la marque KIOTEL

Déposée le 5 août 1997 par madame KTATA EMNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est madame KTATA EMNA domicilié(e) 24, RUE PIERRE CORNEILLE, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA KIOTEL - France.

La marque KIOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIOTEL est expirée depuis le 5 août 2007.


Mme KTATA EMNA AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE KIOTEL EN FORMATION - 24, RUE PIERRE CORNEILLE, 69006 LYON - France


SA KIOTEL - France


Inscription le 17 novembre 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°245846 - Publication au BOPI 1997-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

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