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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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OUTREMER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OUTREMER
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3611706
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2028
OUTREMER de KSM PRODUCTION

Présentation de la marque OUTREMER

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 Rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque OUTREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUTREMER arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITY LINE , EOLE , KSM KSM PRODUCTION , GRAND-ANGLE , CEPAGE , EVER'AL , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 Rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697313 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2018-10-31

Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, fermeporte (non électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres que électriques) ;

Portails non métalliques, portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques.