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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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MOSAÏC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAÏC
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3930803
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
MOSAÏC de KSM PRODUCTION

Présentation de la marque MOSAÏC

Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOSAÏC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque MOSAÏC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAÏC est expirée depuis le 29 juin 2022.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITY LINE , EOLE , KSM KSM PRODUCTION , GRAND-ANGLE , CEPAGE , EVER'AL , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, ferme porte (non électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres que électriques) ;

Portails non métalliques, portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques ;

Services de construction [Bâtiments]. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation de portails et de portes. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.