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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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KSM KSM PRODUCTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KSM KSM PRODUCTION
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3484656
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/02/2027
KSM KSM PRODUCTION de KSM PRODUCTION

Présentation de la marque KSM KSM PRODUCTION

Déposée le 28 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « KSM KSM PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque KSM KSM PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KSM KSM PRODUCTION arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITY LINE , EOLE , GRAND-ANGLE , CEPAGE , EVER'AL , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE , KALIAL


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636687 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, chassis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, ferme-porte (non-électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres qu'électriques).

Portails non métalliques, portes non métalliques, chassis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques.