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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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EVER'AL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVER'AL
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4293840
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
EVER\'AL de KSM PRODUCTION

Présentation de la marque EVER'AL

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVER'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque EVER'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVER'AL arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITY LINE , EOLE , KSM KSM PRODUCTION , GRAND-ANGLE , CEPAGE , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE , KALIAL


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, ferme porte (non électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres que électriques) ;

Portails non métalliques, portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques ;

Services de construction [Bâtiments]. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation de portails et de portes. Travaux d'installation de fermetures. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.