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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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CEPAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEPAGE
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98736196
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2028

Présentation de la marque CEPAGE

Déposée le 29 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CEPAGE arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITY LINE , EOLE , KSM KSM PRODUCTION , GRAND-ANGLE , EVER'AL , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE , KALIAL


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383488 - Publication au BOPI 2008-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Inscription le 28 mai 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°724656 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677358 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-03-28

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