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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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AVANT-GARDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVANT-GARDE
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3784178
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2030
AVANT-GARDE de KSM PRODUCTION

Présentation de la marque AVANT-GARDE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVANT-GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 rue des Sitelles, 66700 ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque AVANT-GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVANT-GARDE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITY LINE , EOLE , KSM KSM PRODUCTION , GRAND-ANGLE , CEPAGE , EVER'AL , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 rue des Sitelles, 66700 ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, 34170 CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 18 août 2020 n°2757090 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-18

Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, fermeporte (non électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres que électriques) ;

Portails non métalliques, portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques ;

Services de construction [Bâtiments]. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation de portails et de portes. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.