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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION
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AFFINITY LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFINITY LINE
KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4032956
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2023
AFFINITY LINE de KSM PRODUCTION

Présentation de la marque AFFINITY LINE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFINITY LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSM PRODUCTION domicilié(e) 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque AFFINITY LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFINITY LINE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

KSM PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : EOLE , KSM KSM PRODUCTION , GRAND-ANGLE , CEPAGE , EVER'AL , SYMPHONIE , NUANCE , RIVAGE , SIGNE EXTERIEUR D'EXIGENCE , KALIAL


KSM PRODUCTION, société par actions simplifiée - 1 rue des Sitelles - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 381002500


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Portails métalliques, portes métalliques, profilés métalliques, armatures de portes métalliques, arrêts de portes métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, ferme porte (non électrique), ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, huisseries métalliques, panneaux de portes métalliques, verrous de portes métalliques, serrures métalliques (autres que électriques) ;

Portails non métalliques, portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, huisseries non métalliques, constructions transportables non métalliques ;

Services de construction [Bâtiments]. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation de portails et de portes. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.