Marque expirée - Marque en non vigueur
– Telecom billing solution – Tbs
Numéro de dépôt :
3515725
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
Présentation de la marque – Telecom billing solution – Tbs
Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ksl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – Telecom billing solution – Tbs »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – Telecom billing solution – Tbs est expirée depuis le 23 juillet 2017.
ksl a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35