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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSL
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Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents.
KSL EURL

Numéro de dépôt :
3400037
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents. de KSL

Présentation de la marque Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents.

Déposée le 15 décembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents. »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSL domicilié(e) 5 Allee Moulin Berger,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 987 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSL domicilié(e) 5 Allee Moulin Berger,69130 ECULLY - 69130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution logicielle de conception, composition, archivage et diffusion de documents. est expirée depuis le 15 décembre 2015.

KSL a également déposé les autres marques suivantes : DocUniverse , – Telecom billing solution – Tbs , – Asset Management Editing – AMe


KSL EURL - 5 Allee Moulin Berger,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 383987930


KSL - 5 Allee Moulin Berger,69130 ECULLY - 69130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441508 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Inscription le 30 juin 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673090 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-30

Conception et développement d'ordinateurs. Programmation pour ordinateur.