KSIN LUXEMBOURG II, SARL (société Luxembourgeoise), c/o Halsey Group SARL
Numéro de dépôt :
1368233
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2026
Présentation de la marque SINGER CE QU'IL A DE MIEUX!
Déposée le 20 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN LUXEMBOURG II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN LUXEMBOURG II domicilié(e) 174 Route de Longwy, L 149 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADMINISTER, Mme DESMOUSSEAUX ANNE domicilié(e) 39 RUE EICHENBERGER - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KSIN LUXEMBOURG II, SARL (société Luxembourgeoise), c/o Halsey Group SARL - 174 Route de Longwy, L 149 LUXEMBOURG - Luxembourg
ADMINISTER, Mme DESMOUSSEAUX ANNE - 39 RUE EICHENBERGER - 92800 - PUTEAUX - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Renouvellement sans limitation n°2073869 - Publication au BOPI 1996-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2310422 - Publication au BOPI 2006-03-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416903 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02
Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11
Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64447 - Publication au BOPI 1992-06-29
Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409596 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02
Renouvellement avec limitation le 8 juillet 2016 n°2623414 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. ; distributeurs automatiques. Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. ; Fils à usage textile. ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. ; Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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