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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II
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S SINGER SEWING MACHINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

S SINGER SEWING MACHINES
KSIN Luxembourg II S.ar.L. Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1440291
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2017
S SINGER SEWING MACHINES de KSIN Luxembourg II

Présentation de la marque S SINGER SEWING MACHINES

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SINGER SEWING MACHINES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II domicilié(e) 1, rue des Glacis L 1628 LUXEMBOURG,Luxembourg (dossier no 2362409) - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSIN Luxembourg II S.ar.L. c/o Patrix AB domicilié(e) Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2362409) - 41764 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S SINGER SEWING MACHINES est expirée depuis le 15 décembre 2017.

KSIN Luxembourg II a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA , MAGIC TAILOR , MERRITT , SINGER , S , SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! , MAGIC STEAM PRESS , FUTURA , HUSKYLOCK , PFAFF


KSIN Luxembourg II S.ar.L. Société à responsabilité Limitée - 1, rue des Glacis L 1628 LUXEMBOURG,Luxembourg (dossier no 2362409) - Luxembourg


KSIN Luxembourg II S.ar.L. c/o Patrix AB - Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2362409) - 41764 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation n°2095073 - Publication au BOPI 1997-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362409 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416903 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 21 avril 2005 - Gage radié n°411269 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 29 juin 1992 - Transmission totale de propriété n°064447 - Publication au BOPI 1992-06-29

Inscription le 10 septembre 1999 - Gage constitué n°284294 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Tous genres de fils à coudre, fils de laine ou de poils, fils de soie, fils de chanvre, lin, jute et autres fibres, fils de coton.