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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II
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S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
KSIN Luxembourg II S.à.r.l., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1462693
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2028
S de KSIN Luxembourg II

Présentation de la marque S

Déposée le 28 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II domicilié(e) 1 rue des Glacis, L 1628 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 28 avril 2028.

KSIN Luxembourg II a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA , MAGIC TAILOR , MERRITT , SINGER , SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! , MAGIC STEAM PRESS , FUTURA , S SINGER SEWING MACHINES , HUSKYLOCK , PFAFF


KSIN Luxembourg II S.à.r.l., société à responsabilité limitée - 1 rue des Glacis, L 1628 LUXEMBOURG - Luxembourg


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2109034 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement avec limitation le 28 avril 2008 n°2371412 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Inscription le 21 avril 2005 - Gage radié n°411265 - Publication au BOPI 2005-04-21

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 11 février 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°60079 - Publication au BOPI 1992-02-11

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53291 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53290 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 10 septembre 1999 - Gage constitué n°284293 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53289 - Publication au BOPI 1991-05-02

Inscription le 17 mars 1997 - Concession de licence n°234350 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Renouvellement avec limitation le 12 avril 2018 n°2678677 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-12

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.