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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II
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PFAFF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PFAFF
KSIN Luxembourg II, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1210190
Date de dépôt :
26/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022

Présentation de la marque PFAFF

Déposée le 26 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PFAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSIN Luxembourg II domicilié(e) 1, rue des Glacis, L 1628 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KSIN Luxembourg II, S.A.R.L., c/o Patrix IP Services domicilié(e) Backebols Gard 1 - 42259 - HISINGS BACKA - Suède.

La marque PFAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PFAFF est expirée depuis le 26 juillet 2022.

KSIN Luxembourg II a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA , MAGIC TAILOR , MERRITT , SINGER , S , SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! , MAGIC STEAM PRESS , FUTURA , S SINGER SEWING MACHINES , HUSKYLOCK


KSIN Luxembourg II, S.A.R.L. - 1, rue des Glacis, L 1628 LUXEMBOURG - Luxembourg


KSIN Luxembourg II, S.A.R.L., c/o Patrix IP Services - Backebols Gard 1 - 42259 - HISINGS BACKA - Suède


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222728 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation n°2006018 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01

Inscription le 10 septembre 2003 - Concession de licence n°377131 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 13 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348495 - Publication au BOPI 2002-06-13

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509978 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504201 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Machines à coudre de tous systèmes et pour toutes applications, à pédale, ou à main, ou à commande mécanique ou électrique, automatiques ou non, machines à festionner, à surjeter , à broder, à plisser, à parer, à piquer, à ajourer, tricoter, à découper, à boutonnières, à points de fantaisie, à gants, à fourrures, et leurs éléments, équipements, pièces détachées, pièces de rechange et accessoires.