Marque renouvelée - Marque en vigueur

MERRITT
KSIN Luxembourg II, S.a.r.l., Société luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
1705390
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2029

Présentation de la marque MERRITT

Déposée le 30 novembre 1989 par la société KSIN Luxembourg II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MERRITT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KSIN Luxembourg II domicilié(e) 1 Rue des Glacis, LUXEMBOURG, L 1628 - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque MERRITT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MERRITT arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

KSIN Luxembourg II a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA , MAGIC TAILOR , SINGER , S , SINGER CE QU'IL A DE MIEUX! , MAGIC STEAM PRESS , FUTURA , S SINGER SEWING MACHINES , HUSKYLOCK , PFAFF


KSIN Luxembourg II, S.a.r.l., Société luxembourgeoise - 1 Rue des Glacis, LUXEMBOURG, L 1628 - Luxembourg


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158241 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 25 juin 1992 - Transmission de propriété n°64353 - Publication au BOPI 1992-06-25

Inscription le 24 août 2005 - Gage constitué n°416905 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190278 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157523 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416904 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 10 septembre 1999 - Gage constitué n°284293 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380824 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 21 avril 2005 - Gage radié n°411265 - Publication au BOPI 2005-04-21

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422095 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2019 n°2726629 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-26

Machines à coudre, moteurs électriques et équipements de régulation pour ces moteurs, appareils ménagers électriques (réfrigérateurs, machines à laver, machines à laver la vaisselle, cireuses, aspirateurs et appareils similaires), appareils de congélation commerciaux et ménagers, ventilateurs électriques et parties constituantes, petits ustensiles à usage domestique et culinaire, appareils de télévision et de radio, appareils d'enregistrement à bandes, électrophones et platines, appareils photographiques de toutes sortes, appareils cinématographiques, machines à calculer, machines à écrire et autres machines de bureau, appareils de chauffage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.