Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONGA
KSB S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96642136
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque TONGA

Déposée le 18 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers, 92635 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque TONGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONGA est expirée depuis le 18 septembre 2006.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , GALAXIA , ACTO , DYNACTO , POMPES GUINARD , DYNACTAIR


KSB S.A. (Société Anonyme) - 4, allée des Barbanniers, 92635 GENNEVILLIERS - France - SIREN 569801897


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Pompes et ses parties; pièces de rechange pour des pompes, moteurs électriques; groupes se composant de pompes et de moteurs de commande