Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTRONIC
KSB S.A.S.

Numéro de dépôt :
4493750
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
SMARTRONIC de KSB

Présentation de la marque SMARTRONIC

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque SMARTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTRONIC arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , TONGA , GALAXIA , ACTO , DYNACTO , POMPES GUINARD


KSB S.A.S. - 4 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes ;

Robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes ;

Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques, électriques ou électroniques ;

Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes.