Déposée le 17 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POMPES GUINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque POMPES GUINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 4, allée des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 569801897
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219628 - Publication au BOPI 2002-04-17
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190575 - Publication au BOPI 1995-10-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Renouvellement sans limitation le 21 février 2012 n°2492273 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21
Conduits de tuyaux en métal, parties et pièces moulées des produits précités; robinetteries en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes.Pompes mécaniques et condenseurs, ainsi qu'installations assemblées des pompes et condenseurs précités; souffleries (machines), moteurs électriques pour les produits précités, accouplements ou embrayages (non pour véhicules terrestres); robinetteries, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes comme pièces de machine; actionneurs pneumatiques, mécaniques ou électriques; parties et pièces moulées des produits précités.Réglages et commandes des pompes.Dérivateurs de produits de condensation; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Produits et dispositifs d'étanchéité en caoutchouc, gutta-percha, gomme; produits en matieres plastiques mi-ouvrées; matieres à calfeutrer, à étouper et à isoler; joints de traversée d'arbres et leurs parties.Calculs dans le domaine des pompes, des compresseurs, de la robinetterie et des moteurs (moteursélectriques et moteurs à combustion interne pour l'entraînement des pompes, compresseurs et armatures précités), ainsi que dans le domaine des installations et agrégats que en sont composés. services d'ingéniérie; inspection, montage, réparation et surveillance des pompes, de compresseurs, de la robinetterie et de moteurs (moteurs électriques et moteurs à combustion interne pour l'entraînement des pompes, compresseurs et robinetteries précités), ainsi que des installations et agrégats qui en sont composés.Planigramme, calculs et conseils dans le domaine des pompes des compresseurs, des robinetteries et de moteurs (moteurs électriques et moteurs à combustion interne pour l'entraînement des pompes, compresseurs et robinetteries précités), ainsi que dans le domaine des installations et agrégats qui en sont composés; essai de matériaux, d'éléments préfabriqués et du fonctionnement du matérial pour compte de tiers, recherches techniques pour compte de tiers, notamment exécution d'études et d'analyses scientifiques; établissement, amélioration et actualisation de programmes dans le domaine du traitement de l'information (logiciels d'ordinateurs) pour le compte de tiers
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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