Déposée le 25 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMPES GUINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque POMPES GUINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KSB S.A.S., société par actions simplifiée - 4 allée des Barbanniers - 92230 - Gennevilliers - France - SIREN 569801897
CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169925 - Publication au BOPI 2000-04-07
Inscription le 9 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150268 - Publication au BOPI 1992-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190575 - Publication au BOPI 1995-10-13
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429114 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747667 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils, extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques, en particulier pompes de toutes sortes et leurs organes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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