Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMAFEET
KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3219377
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023
NORMAFEET de KSB

Présentation de la marque NORMAFEET

Déposée le 8 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAFEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NORMAFEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMAFEET arrivera à expiration en date du 8 avril 2023.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , TONGA , GALAXIA , ACTO , DYNACTO , POMPES GUINARD


KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 4, allée des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 569801897


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525476 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Dispositif d'adaptation d'installation (pieds d'assise) de pompe submersible.