Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELIS
KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3120800
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021

Présentation de la marque MELIS

Déposée le 13 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers - 92635 - GENNEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELIS arrivera à expiration en date du 13 septembre 2021.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , POMPES GUINARD , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , TONGA , GALAXIA , ACTO , DYNACTO


KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 4, allée des Barbanniers - 92635 - GENNEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 569801897


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477658 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Robinets à papillon (parties de machines). Robinets à papillon. Robinets à papillon non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.