Déposée le 29 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque KE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KSB S.A.S., Société par actions simplifiée - 4, allée des Barbanniers - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 569801897
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303736 - Publication au BOPI 2005-12-23
Inscription le 28 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°431071 - Publication au BOPI 2006-03-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610559 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18
Robinetteries entièrement ou principalement en métal, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Robinetteries, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon, pour des matières liquides et gazéiformes comme pièce de machine Robinetteries entièrement ou principalement en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets, vannes, robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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