Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTA X
KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1332572
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2015
ALTA X de KSB

Présentation de la marque ALTA X

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTA X »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers,92635 GENEVILLIERS CEDEX (dossier no 2294812) - 92635 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2294812) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTA X est expirée depuis le 27 novembre 2015.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , TONGA , GALAXIA , ACTO , DYNACTO , POMPES GUINARD


KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 4, allée des Barbanniers,92635 GENEVILLIERS CEDEX (dossier no 2294812) - 92635 - France - SIREN 569801897


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2294812) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Renouvellement sans limitation n°2055621 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294812 - Publication au BOPI 2005-08-05

Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424019 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190575 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription - Publication au BOPI

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190233 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 9 octobre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°150267 - Publication au BOPI 1992-10-09

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques; et notamment un groupe motopompe utilisant des panneaux solaires pour la distribution d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.