BREGUET USINE-SERVICE
Présentation de la marque BREGUET USINE-SERVICE
Déposée le 8 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) KSB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREGUET USINE-SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BREGUET USINE-SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREGUET USINE-SERVICE est expirée depuis le 8 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18