MEGANORM
Présentation de la marque MEGANORM
Déposée le 27 décembre 1991 par la société étrangère KSB AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEGANORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGANORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGANORM est expirée depuis le 27 décembre 2021.
KSB AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2208753 - Publication au BOPI 2001-10-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480440 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Inscription le 16 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731009 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16