Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KSAR JASMIN
KSAR JASMIN, EURL

Numéro de dépôt :
3840485
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
KSAR JASMIN de KSAR JASMIN

Présentation de la marque KSAR JASMIN

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSAR JASMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KSAR JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSAR JASMIN domicilié(e) 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 244 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSAR JASMIN domicilié(e) 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque KSAR JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KSAR JASMIN est expirée depuis le 21 juin 2021.


KSAR JASMIN, EURL - 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 531244556


KSAR JASMIN - 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ;Salon de thé.