Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSAR JASMIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KSAR JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KSAR JASMIN domicilié(e) 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 244 556 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSAR JASMIN domicilié(e) 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque KSAR JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KSAR JASMIN est expirée depuis le 21 juin 2021.
KSAR JASMIN, EURL - 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 531244556
KSAR JASMIN - 24 rue des Martyrs de Vingré - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ;Salon de thé.
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