Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTECK
KS1, SARL

Numéro de dépôt :
3642303
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
ECOTECK de KS1

Présentation de la marque ECOTECK

Déposée le 6 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KS1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTECK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KS1 domicilié(e) 159 ROUTE DE PARIS - 76920 - AMFREVILLE LA MIVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 959 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KS1 domicilié(e) 159 ROUTE DE PARIS - 76920 - AMFREVILLE LA MIVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTECK est expirée depuis le 6 avril 2019.


KS1, SARL - 159 ROUTE DE PARIS - 76920 - AMFREVILLE LA MIVOIE - France - SIREN 383959541


KS1 - 159 ROUTE DE PARIS - 76920 - AMFREVILLE LA MIVOIE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548724 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Glaces (miroirs), objets d'art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.