Déposée le 23 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KS TOOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « KS TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KS TOOLS domicilié(e) ZAC ACTIV REGION BRUMATH, 1 rue de Londres - 67670 - MOMMENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 276 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNY, M. BARNY Luc domicilié(e) 52 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque KS TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399533.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KS TOOLS, Société par actions simplifiée - ZAC ACTIV REGION BRUMATH, 1 rue de Londres - 67670 - MOMMENHEIM - France - SIREN 411276017
Cabinet BARNY, M. BARNY Luc - 52 avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 26 août 2013 - Changement de nature juridique n°607553 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Inscription le 28 mars 2014 - Changement d'adresse n°621400 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°656559 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600439 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22
Outils, instruments à main, petites machines outils : cintreuse électrique, déboucheur électrique.Outils à main télescopiques avec aimant magnétique, appareils à chanfreiner les tubes plastiques, appareils à congeler les tubes, appareils à piquage, appareils à souder, appareils à fraiser, bacs à bec, barres de montage, boîtes d'embouts de vissage, brasure, caisse à outils, canne pour débouchage, chalumeaux, cintreuse à main, cintreuses hydrauliques manuelles, cisailles pour plastique, ciseaux pour tube plastique, clé à bande, clé à bande, clé à crémaillère, clé de montage étagée, clé de montage sanitaire, clé express, clés à douilles articulées, clé à fourches, clé à mollette, clés à pipe, clés de filtre à huile, clés lavabo, clés mixtes à friction, clés mixtes, clés polygonales à friction, clés mixtes, clés polygonales contre-coudées à cliquet, clés polygonales contre-coudées, clés polygonales pour vis, clés serre-tubes SUEDOISES, clés spéciales à tuyauter, à cliquet, cliquets, coffret, clé dinamométrique, chasse-goupil, clé à mixter à cliquet, coffret clé à choc et douilles, coffrets d'embouts et vissage de sécurité, coffret d'embout de vissage, coffret d'outils pour tube de freins, coffret de douilles, coffret special auto pour vis, coffret d'embouts pour vis, coffret d'outils à battre les collets, coffrets de tournevis, composition d'embouts de vissage, coupe-boulons, coupe-tubes à chaîne, coupe-tube acier, coupe-tubes cuivre à avance rapide, coupe-tubes cuivre à avance télescopique, coupe-tubes cuivre à coulisseur, coupe-tubes et chanfreineur coupe-tubes plastique à avance rapide, couteau de précision, couteau universel à retour de lame, couteaux universels à lame rétractable, cutter universel, déboucheur manuel, déboucheur à pompe, douilles, douilles mâles et femelles, douilles tournevis, ébavureurs universels, emporte-pièce, étaux à charnière, étaux à chaîne, étaux à mors parallèles, extracteurs universels, filière à main, formes de cintrage, galets latéraux, hachette d'emballeur, hachette de plâtrier, jeu d'embouts de vissage, jeu d'embouts percés, jeu d'outils universels pour étriers de freins, jeu de clés mâles pour vis percées, jeu de clés mâles pour vis, jeux de douilles traversantes, jeu de tournevis électroniques, jeu de tournevis isolé, jeux d'extracteurs, jeux de cliquets à angle orientable, jeux de douilles et embouts à choc, jeux de peignes, lames de rechange pour ébavureurs, lames de scie à main, lames de scie sabre, lame de scie sabre à pas variable, lame de scie sauteuse, mâchoires de rechange pour coupe-boulons, machine à souder les tubes plastiques, mandrins avec foret, marteaux matrices à collets, micro ensemble d'outils à main de soudure, mini coupe-tubes cuivre, mini-scies, miroir à souder magnétique, molettes de rechange, montures de scie, outils à restaurer les filets externes, outil pour tourner les pistons, paire de flasques pour machines hydrauliques, pince à cintrer, pince à emboiture, pince à évaser, pince à riveter, pince à siphon, pince multiprises à verrouillage, pince multiprise, pinces à bougies, pinces à segments, pinces coupantes, pinces, pinces multiprises à branches entrepassées, pistolets à silicone, poignée de levage, à savoir outils à main, pompes d'épreuve, ressorts de cintrage, scies cloches, scie couteaux, spirales de rechanges, tables de monteur, tampons de nettoyage, tenaille de menuisier, tenailles, tensiomètre pour courroies de distribution, tête à emboiture à rivets, tête de filetage, têtes de filière, toupies, tournevis.Location d'outils à main, entraînés manuellement, réparation en rapport avec les produits précédemment cités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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