Déposée le 3 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KS MOTORAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTORAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KS MOTORAC domicilié(e) 1 rue de la FONDERIE, Parc de Genève,69740 GENAS (dossier no 2253962) - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 967 483 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL DIRECTION INTERNATIONALE représentée par Maître Qeurti POIRIER domicilié(e) 5 cours VALMY,92923 Paris la Défense 7 cedex (dossier no 2253962) - 92923 - France.
La marque MOTORAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque MOTORAC est expirée depuis le 8 décembre 2013.
KS MOTORAC, SAS - 1 rue de la FONDERIE, Parc de Genève,69740 GENAS (dossier no 2253962) - 69740 - France - SIREN 378967483
FIDAL DIRECTION INTERNATIONALE représentée par Maître Qeurti POIRIER - 5 cours VALMY,92923 Paris la Défense 7 cedex (dossier no 2253962) - 92923 - France
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2253962 - Publication au BOPI 2003-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries; moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts pour suspension de véhicules; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; chassis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules; ceintures de sécurité; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels; systèmes de refroidissement des moteurs de véhicules; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glace; garnitures intérieures pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissant pour véhicules; volant pour véhicules
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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