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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KS France
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EXPRESS JEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPRESS JEANS
EURL KS France

Numéro de dépôt :
3301366
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
EXPRESS JEANS de KS France

Présentation de la marque EXPRESS JEANS

Déposée le 5 juillet 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPRESS JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) KS France domicilié(e) 21-39 Avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE SAINT DENIS - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 353 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kamel Sam EURL KS France domicilié(e) 21-39 Avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE SAINT DENIS - 93210 - France.

La marque EXPRESS JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESS JEANS est expirée depuis le 5 juillet 2014.

KS France a également déposé les autres marques suivantes : HENRY LLOYD , OCEAN ELEVEN , DON RUCTH , JAMES HEARBOURG , ARIASCHI , FRED LONDON , EDDY PEARL , ROSE MARY BABY VINTAGE , MARION ROTH , ALEXANDER LLOYD


EURL KS France - 21-39 Avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE SAINT DENIS - 93210 - France - SIREN 439353566


M. Kamel Sam EURL KS France - 21-39 Avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE SAINT DENIS - 93210 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Inscription le 6 juillet 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°436602 - Publication au BOPI 2006-07-06

Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419439 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419440 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430043 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 5 avril 2005 - Rejet total n°411487 - Publication au BOPI 2005-04-05

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matiere textiles ; sous-vêtements.