Déposée le 11 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KS DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PIT BULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KS DIFFUSION domicilié(e) 61 CRS de la République,69100 VillerBanne - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USUAL SUSPECT SARL domicilié(e) 61 CRS de la Republique,69100 VillerBanne - 69100 - France.
La marque PIT BULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KS DIFFUSION SARL - 61 CRS de la République,69100 VillerBanne - 69100 - France
USUAL SUSPECT SARL - 61 CRS de la Republique,69100 VillerBanne - 69100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Tissus Couverture de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus élastique. Velours linge de lit. Linge de Maison. Linge de table non en papier. Linge de bain. Vêtements chaussures chappellerie. Chemises vetement en cuir ou en imitation du cuir ceinture (habillement) fourrures (vêtement) gants habillement foulard cravates. Bonneterie chaussettes chaussons. Chaussures de plage de ski ou de sport. Couches en matières textiles sous vêtement. Jeux jouet décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairages arbres de Noel en matières synthéthiques. Appareils de cultures physiques ou de gymnastique ; articles de pêche Balles ou ballons de jeu tables queues ou billes de billard. Jeux de cartes ou de tables parfums à glaces ou à roullettes. Troltunettes planche à voiles ou pour le surf, raquettes. Raquettes à neige. Skis rembourages de protection. Parties (d'habillement de sport).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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