Déposée le 14 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) KRUZ SEAFOOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRUZ SEAFOOD domicilié(e) Avenue de Passe Temps, Parc d'activités de Napollon,13400 AUBAGNE - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 153 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRUZ SEAFOOD domicilié(e) Avenue de Passe Temps, Parc d'activités de Napollon,13400 AUBAGNE - 13400 - France.
La marque AQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRUZ SEAFOOD SA - Avenue de Passe Temps, Parc d'activités de Napollon,13400 AUBAGNE - 13400 - France - SIREN 395153653
KRUZ SEAFOOD - Avenue de Passe Temps, Parc d'activités de Napollon,13400 AUBAGNE - 13400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Crustacés, mollusques, céphalopodes, poissons, filets de poissons, coquillage, de mer ou d'eau douce, d'élevage ou sauvages, cuits ou crus, frais ou surgelés. Plats cuisinés ou semi-élaborés à base de produits de la mer ou d'eau douce, frais ou surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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