Marque enregistrée - Marque en vigueur

PICATAPAS
KRUSTANORD

Numéro de dépôt :
4497934
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
PICATAPAS de KRUSTANORD

Présentation de la marque PICATAPAS

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par KRUSTANORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PICATAPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est KRUSTANORD domicilié(e) 31 ALLÉE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque PICATAPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICATAPAS arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

KRUSTANORD a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE , KRUSTANORD , KRUSTASUD , ISOPACK , TAPAS TIME ! , SEA BLUE , CRISTALIA , KRUSTALPHA


KRUSTANORD - 31 ALLÉE DES ARCHITECTES - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur Pierre COPPIN - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 1 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784013 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Poissons ; fruits de mer non vivants ; mollusques non vivants ; crevettes congelées, décortiquées et séchés ; crustacés non vivants ; coquillages non vivants ; conserves à base de tous les produits précités ; plats préparés et plats cuisinés à base de tous les produits précités.