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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD
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KRUSTASUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KRUSTASUD
KRUSTANORD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3495640
Date de dépôt :
18/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2027
KRUSTASUD de KRUSTANORD

Présentation de la marque KRUSTASUD

Déposée le 18 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KRUSTASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD domicilié(e) 31 ALLÉE DES ARCHITECTES, ZONE INDUSTRIELLE, SECTEUR D - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 584 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque KRUSTASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KRUSTASUD arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

KRUSTANORD a également déposé les autres marques suivantes : KRUSTANORD , K KRUSTANORD , PICATAPAS , ONDINE , KRUSTANORD , ISOPACK , TAPAS TIME ! , SEA BLUE , CRISTALIA , KRUSTALPHA


KRUSTANORD, Société par actions simplifiée - 31 ALLÉE DES ARCHITECTES, ZONE INDUSTRIELLE, SECTEUR D - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France - SIREN 307584409


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469343 - Publication au BOPI 2008-02-26

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640179 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Inscription le 1 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784013 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01

Fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.