Déposée le 13 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KRUSTANORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD domicilié(e) 31 ALLÉE DES ARCHITECTES, ZONE INDUSTRIELLE, SECTEUR D - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 584 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque KRUSTANORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRUSTANORD, Société par actions simplifiée - 31 ALLÉE DES ARCHITECTES, ZONE INDUSTRIELLE, SECTEUR D - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France - SIREN 307584409
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Inscription le 22 mars 1999 - Gage constitué n°274218 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340543 - Publication au BOPI 2007-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2016 n°2635634 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-26
Inscription le 1 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784013 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01
- Crevettes fraîches congelées ou stabilisées; crevettes cuites de mer, avec ou sans carapace. - Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait, produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves de viandes, de poisson, de volaille ou de gibier. - Sauces à salade. - Animaux vivants. - Transport et entreposage
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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