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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD
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ISOPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOPACK
KRUSTANORD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1394380
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017

Présentation de la marque ISOPACK

Déposée le 16 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPACK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRUSTANORD domicilié(e) 33 Allée des Pêcheurs, Secteur A, Zone Industrielle,06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR (dossier no 2340542) - 06700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 584 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2340542) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOPACK est expirée depuis le 16 février 2017.

KRUSTANORD a également déposé les autres marques suivantes : KRUSTANORD , K KRUSTANORD , PICATAPAS , ONDINE , KRUSTANORD , KRUSTASUD , TAPAS TIME ! , SEA BLUE , CRISTALIA , KRUSTALPHA


KRUSTANORD Société par actions simplifiée - 33 Allée des Pêcheurs, Secteur A, Zone Industrielle,06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR (dossier no 2340542) - 06700 - France - SIREN 307584409


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2340542) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2080182 - Publication au BOPI 1997-07

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340542 - Publication au BOPI 2007-05-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 9 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305179 - Publication au BOPI 2000-08-09

Inscription - Transmission de propriété n°43210 - Publication au BOPI

Inscription le 21 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269241 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription - Changement de dénomination n°43210 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.